Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A4 & +
BOCQUET Richard

Numéro de dépôt :
96652151
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque A4 & +

Déposée le 25 novembre 1996 par BOCQUET Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A4 & + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est BOCQUET Richard, domicilié(e) 39 Villa d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCQUET Richard - France.

La marque A4 & + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A4 & + est expirée depuis le 25 novembre 2006.

BOCQUET Richard a également déposé les autres marques suivantes : JEC JET D'ENCRE COULEUR


BOCQUET Richard - 39 Villa d'Alésia, 75014 PARIS - France


BOCQUET Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Papier, carton et produits en ces matières à savoir papiers imprimés ou pour l'impression et transparents, produits de l'imprimerie (feuilles de polyester), articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs et matériaux autocollants pour la papeterie, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau; reproduction de document

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).